SVET Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 4
Le jeudi 28 février 2002
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 05, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Colleen Beaumier, présidente.
Membres du Sous-comité présents : Roy Bailey, Colleen Beaumier, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Elsie Wayne et Bob Wood.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.
Le Sous-comité examine un plan de travail pour son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.
Après débat, il est convenu, - Que le plan de travail soit adopté.
À 10 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité,
Diane Deschamps