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SVET Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mercredi 13 mars 2002

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 16 h 05, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Colleen Beaumier, présidente.

Membres du Sous-Comité présents : Roy Bailey, Colleen Beaumier, Dan McTeague, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Elsie Wayne et Bob Wood.

Membre substitut présent : Yvon Godin pour Peter Stoffer.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Michel Rossignol, attaché de recherche.

Comparaît : L’honorable Rey Pagtakhan, c.p., député, ministre des anciens combattants.

Témoins : Du ministère des Anciens combattants: Larry Murray, sous-ministre; Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services pour Vétérans; Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Services corporatifs.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Sous-comité examine un budget de déplacement.

Il est convenu, -- Que le budget proposé de 21,460 $ soit adopté pour le voyage du Sous-comité à Sainte-Anne-de-Bellevue (18 avril 2002) et à Toronto (1^er et 2 mai 2002).

À 17 h 16, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-Comité,

Diane Deschamps