TRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 29
Le jeudi 1er novembre 2001
Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la salle 705 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité présents : Reg Alcock, Gerry Byrne, Bev Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Val Meredith, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Paul Szabo.
Membres substituts présents : Gérard Asselin pour Mario Laframboise, Rodger Cuzner pour Joe Commuzi.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Témoins : De l’Union canadienne des employés des transports : Michael Wing, président national. De NAV CANADA : John Crichton, président et directeur général; Kathy Fox, vice-présidente adjointe, Services de la circulation aérienne.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen de la situation actuelle des compagnies aériennes canadiennes en ce qui concerne la sécurité.
John Crichton et Michael Wing font chacun une présentation et, avec l’autre témoin, répondent aux questions.
À 12 h 38, la séance est suspendue.
À 12 h 41, le Comité siège à huis clos.
Le Comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu, – Que le Comité invite le ministre des Transports à comparaître le lundi 5 novembre 2001.
Il est convenu, - Que le Comité entendra des témoins au sujet du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada, le mardi 6 novembre 2001.
À 13 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna