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TRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le mardi 19 mars 2002

Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 02, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Ovid Jackson, président.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, John Cannis, Bev Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Ghislain Lebel, Val Meredith, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Darrel Stinson.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.

Témoins : De l’Agence des douanes et du revenu du Canada : Denis Lefebvre, sous-commissaire, Direction générale des douanes.

Conformément à l'article 108(2), le Comité entreprend l’examen des heures de service des conducteurs de véhicules commerciaux, des questions de sécurité, des problèmes relatifs aux mouvements transfrontaliers et de leur incidence sur l'industrie canadienne du transport routier.

Conformément à la motion sur l’avis de quarante-huit heures adoptée le mercredi 21 février 2002, Ghislain Lebel donne avis des motions suivantes :

Que le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales invite le Vice-Président de Groupaction Marketing, Monsieur Roger Desjeans, à comparaître au comité afin de nous entretenir sur les documents produits le 14 mars dernier et transmis à Communication Canada ainsi qu’aux partis de l’opposition

Que le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales invite la Directrice aux affaires corporatives de Groupaction Marketing, Madame Diane Donnelly , à comparaître au comité afin de nous entretenir sur les documents produits le 14 mars dernier et transmis à Communication Canada ainsi qu’aux partis de l’opposition et de nous entretenir sur sa déclaration assermentée du 18 mars dernier.

Que le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales invite l’ancien fonctionnaire du Ministère des Travaux publics et des services gouvernementaux, Monsieur Chuck Guité, à comparaître au comité afin de nous faire part des contrats octroyés par son ministère à Groupaction Marketing, du contenu du rapport concernant l’étude sur les façons d’augmenter la visibilité du gouvernement fédéral et du contenu du rapport concernant la production d’une liste de 1300 événements culturels.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Carol Chafe