CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 55
Le jeudi 1er mai 2003
Le Comité
permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à huis
clos à11 h 11, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la
présidence de Joe Fontana, président.
Membres du Comité
présents: Diane
Ablonczy, Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Libby Davies, Joe
Fontana, Sophia Leung, John O'Reilly, Massimo Pacetti, David Price.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Benjamin Dolin; analyste, Division du droit et du gouvernement.
Témoin: De la Bibliothèque du Parlement,
Benjamin Dolin, analyste, Division du droit et du gouvernement.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, examen du programme de candidats de la province/du
territoire (voir le procès-verbal du lundi 10 février 2003, séance no
19).
Le comité reprend l’étude
d’une ébauche de rapport.
Le témoin répond aux
questions.
À 12 h 45, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
William Farrell