CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 56
Le mardi 6 mai 2003
Le Comité
permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à huis
clos, à 11 h 10, dans la salle 701 de l'édifice de La Promenade, sous la
présidence de Joe Fontana, président.
Membres du Comité
présents: Diane Ablonczy, Sarkis Assadourian,
John Bryden, Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Joe Fontana, John
O'Reilly, Massimo Pacetti, David Price, Lynne Yelich.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Benjamin Dolin; analyste, Division du droit et du gouvernement.
Témoin: De la Bibliothèque du Parlement,
Benjamin Dolin, analyste, Division du droit et du gouvernement.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, examen du programme de candidats de la province/du
territoire (voir le procès-verbal du lundi 10 février 2003, séance no
18).
Le comité reprend l’étude
d’une ébauche de rapport.
Le témoin répond aux
questions.
À 11 h 38 la séance est
suspendue.
À 12 h 20 la séance
reprend.
Le témoin répond aux
questions.
Il est convenu que - Conformément à la motion adoptée par le Comité le mardi 18
mars 2003, ce Comité estime nécessaire de se faire accompagner, lors de chacun
de ses voyages, par un (1) greffier, un (1) attaché de recherche et un (1)
agent d’administration ou de logistique.
Il est convenu, - Que
l'ébauche du Rapport, tel que modifiée, soit adoptée et que le Président soit
habilité à le présenter à la Chambre.
Il est convenu, - Que le
président en collaboration avec le greffier et les recherchistes apportent tous
les changements qui pourraient être jugés nécessaires sans modifier le texte
quant au fond.
Il est convenu, - Que le
président en collaboration avec le greffier et les recherchistes apportent tous
les changements qui pourraient être jugés nécessaires sans modifier le texte
quant au fond
À 12 h 48, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
William Farrell