FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 58
Le mercredi 14 mai 2003
Le Comité
permanent des finances se réunit aujourd'hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans
la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Nick Discepola, vice-président.
Membres du Comité
présents: Rick
Casson, Nick Discepola, Rahim Jaffer, Sophia Leung, Hon. Maria Minna, Shawn
Murphy, Pauline Picard.
Membre substitut présent: Jim Peterson pour Sue Barnes.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement :
Blayne Haggart, analyste.
Comparaît: De Chambre des communes:
L'hon. Elinor Caplan, ministre du revenu national.
Témoins: De l’Agence des douanes et du
revenu du Canada: François Guimont, commissaire délégué; Stephen Rigby,
administrateur supérieur des affaires financières et sous-commissaire adjoint,
Direction générale des finances et de l'administration; Denis Lefebvre,
sous-commissaire adjoint, Direction générale des douanes.
Conformément à l'article
81(5) du Règlement et à l'ordre de renvoi de la Chambre du mercredi 26 février,
2003, examen du budget des dépenses principal pour l'exercice financier se
terminant le 31 mars 2004 - CRÉDITS 1, 5 et 10 sous l'Agence des douanes et du
revenu du Canada.
La ministre fait une
déclaration et avec François Guimont, Stephen Rigby et Denis Lefebvre répondent
aux questions.
À 16 h 25, la séance est
suspendue.
À 16 h 32, la séance
reprend.
À 17 h 20, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Dupuis