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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 18

Le mercredi 2 avril 2003

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, président.

Membres du Comité présents: Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Yvon Godin, Jason Kenney et Benoît Sauvageau.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du parlement : Marion Ménard, analyste.

Témoins : De la Société canadienne des postes : L'hon. André Ouellet, président-directeur général; Jean-Maurice Filion, directeur, Services linguistiques; Robert A. Gauthier, gestionnaire, Langues officielles.

Conformément à l'article 108(3)d) du Règlement, une session d'information sur les services offerts par Postes Canada dans les deux langues officielles et sur leurs réalisations en rapport avec la partie VII de la Loi sur les langues officielles.

L'hon. André Ouellet fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

 

Marc-Olivier Girard