NDVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le jeudi 30 janvier 2003
Le Comité permanent de la
défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à
9 h 20, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence
de David Pratt, président.
Membres du Comité
présents :
Claude Bachand, Cheryl Gallant, Joe McGuire, David Pratt, David Price, Peter
Stoffer, Elsie Wayne.
Membres substituts
présents :
Ivan Grose pour Robert Bertrand; Roy Cullen pour Anita Neville.
Aussi présent : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol,
attaché de recherche.
Le Comité examine ses
futurs travaux.
Le président présente le
Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, formulé en ces
termes :
Votre Sous-comité s’est
réuni le mardi 28 janvier 2003 pour examiner les futurs travaux du Comité et a
convenu de faire les recommandations suivantes :
1.— Que le Comité permanent
de la défense nationale et des anciens combattants entreprenne une étude sur la
coopération entre le Canada et les États-Unis en matière de défense et sur
d’autres questions connexes.
2.— Que le président
demande au greffier du Comité de préparer un budget de déplacement pour une
mission d’étude aux États-Unis, du 5 au 16 mai 2003.
3.— Que le président
adresse une invitation à l’ambassadeur des États-Unis au Canada, son Excellence
Paul Cellucci, ainsi qu’à l’attaché de la défense et de l’aviation, le colonel
Lowell Richard Boyd, à un dîner-réunion informel, au restaurant du Parlement.
Sur motion d’Elsie Wayne,
appuyée par David Price, le rapport est adopté.
Le Comité examine une liste
de témoins possibles. Il est
convenu d’ajouter à la liste les témoins suivants :
des représentants des
Réserves;
vice-amiral Dusty Miller;
Bruce MacDonald, Royal United Services Institute;
vice-amiral Maddison;
général (à la retraite) Lou
Cuppens
l’hon. Lloyd Axworthy;
prof. David Charters.
Il est également convenu, -
Que les grandes lignes de l’étude soient modifiées de manière à inclure les
points signalés par Claude Bachand (traités, protocoles d’entente, etc.).
À 9 h 40, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Diane Deschamps