SBUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mercredi 14 mai 2003

Le Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 17 h 40, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gerry Ritz, coprésident.

Membres du Sous-Comité présents: Gerry Ritz, Paul Szabo, Tony Tirabassi et Tony Valeri.

Membre substitut présent: Judy Sgro pour Paul Szabo.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Philippe Le Goff, analyste; Jack Stilborn, analyste.

Témoins: Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada: David Bickerton, directeur éxécutif, Direction des opérations et prévisions budgétaires, Direction générale de la fonction de contrôleur; Robert J. Mellon, directeur production du Budget des dépenses, Direction générale de la fonction de contrôleur.

Conformément à la motion du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires adopté le 26 novembre 2002, le Sous-comité reprend son étude sur des questions concernant le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

David Bickerton fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.

À 18 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-Comité

Bibiane Ouellette