SCYR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le mardi 7 octobre 2003

Le Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 20, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Membres du Sous-comité présents : John Godfrey, Ovid Jackson, Anita Neville, Larry Spencer et Alan Tonks.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Gilles Rochon, directeur général, Direction générale du développement communautaire, Secteur des programmes et des politiques socio-économiques; Michel Smith, sous-ministre adjoint par intérim, Secteur des programmes et des politiques socio-économiques.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Sur motion de Anita Neville, il est convenu, — Que John Godfrey soit élu à la présidence du Sous-comité.

John Godfrey assume la présidence.

Il est convenu que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les enfants autochtones de 6 à 12 ans vivant dans les réserves.

Michel Smith fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 16h15, la séance est suspendue à cause de problèmes techniques.

À 16h19, la séance reprend.

À 16 h 55, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Danielle Bélisle

2003/10/09 15 h 08