SCYR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 28 octobre 2003

Le Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 21, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de John Godfrey, président.

Membres du Sous-comité présents : John Finlay, Sébastien Gagnon, John Godfrey, Ovid Jackson, Wendy Lill, Anita Neville et Alan Tonks.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste.

Comparaît : L'hon. Stephen Owen, secrétaire d'État (Diversification économique de l'Ouest canadien) (Affaires indiennes et du Nord canadien).

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Joan Atkinson, sous-ministre adjoint, Secteur des programmes et des politiques socio-économiques. Statistique Canada : Andy Siggner, conseiller principal, Statistiques sur les autochtones.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'ébauche d'un plan de travail pour l'Étude sur les enfants autochtones de 6 à 12 ans vivant dans les réserves.

Hon. Stephen Owen et Andy Siggner font une déclaration et avec l'autre témoin répondent aux questions.

Il est convenu, — Qu'à ce stade, le Comité n'a pas recueilli assez d'éléments pour rédiger un rapport sur les enfants autochtones âgés de 6 à 12 ans qui habitent les réseves, par conséquent la réunion prévue le 4 novembre à ce sujet est annulée .

Il est convenu, — Que, si la Chambre reprend ses travaux le 17 novembre, le sous-comité invite des fonctionnaires relativement à la réponse du gouvernement au rapport déposé par le Comité le 12 juin 2003 et intitulé: Bâtir un avenir meilleur aux enfants autochtones vivant en milieu urbain.

Il est convenu, — Que, le Comité poursuive ensuite son étude sur les enfants autochtones âgés de 6 à 12 ans qui habitent les réserves. .

À 16 h 39, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Danielle Bélisle

2003/10/30 12 h 31