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SFOP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mardi 28 octobre 2003
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 08, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

 

Membres du Sous-comité présents : John Cummins, Georges Farrah, Loyola Hearn, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer et Tom Wappel.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Sous-comité recommande que le Comité adopte le programme suivant :

Que le Comité termine en priorité le projet de rapport sur les questions touchant les pêches de l’Atlantique;

Que le Comité cesse d’entendre des témoignages se rattachant à son étude sur la Garde côtière canadienne, mais qu’il invite d’autres parties intéressées à déposer des mémoires et qu’il donne au personnel de recherche des instructions sur le contenu du projet de rapport avant le 7 novembre;

Que, le mardi 4 novembre 2003, le Comité se réunisse entre 10 h et midi; et

Que, dans la soirée du 5 novembre 2003, le Comité tienne avec Pat Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches, ministère des Pêches et des Océans, une rencontre d’information sur la réunion de 2003 de l’Organisation des pêches de l’Atlantique Nord, à Halifax, à condition que M. Chamut soit libre à ce moment.

 

À 10 h 48, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2015/10/01 8 h 38