SHAF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 7 |
| Le mardi 16 septembre 2003 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 12, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président. |
Membres du Sous-comité présents : Peter Adams, Yvon Godin, Michel Guimond, Dale Johnston et Gerald Keddy. |
Autres députés présents : Geoff Regan. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Robertson. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
À 12 h 11, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Le greffier du Comité, |
| 2015/10/01 8 h 39 |