SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le lundi 12 mai 2003
Le Comité
spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des
communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 43, dans la salle 112-N de
l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents: L'hon. Don Boudria, Libby Davies, Norman Doyle, Michel Gauthier, Loyola Hearn, Bob Kilger, Dick Proctor, John Reynolds et Werner Schmidt.
Membre substitut présent :
Paul Szabo pour
Stan Keyes
Aussi présents : De la Chambre des
communes : Diane Diotte, greffier à la procédure. De la
Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 28 novembre 2002, le Comité
reprend son étude sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la
Chambre des communes (voir le procès-verbal du jeudi 5 décembre 2002).
Le Comité examine quelques
propositions préliminaires des partis.
À 19 h 38, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Audrey O'Brien