Passer au contenu

SRID Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le mardi 4 novembre 2003
 

Le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 40, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, dans le but d'élire un président.

 

Membres du Sous-comité présents : Colleen Beaumier, Bill Casey, Irwin Cotler, Karen Kraft Sloan, Svend Robinson et Yves Rocheleau.

 

Membres substituts présents : Keith Martin pour Deepak Obhrai.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marcus Pistor, analyste.

 
Conformément à l'article 106(1) du Règlement, le Comité procède à l'élection d'un président.
 

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.

 

Sur motion de Keith Martin, il est convenu, — Que Irwin Cotler soit élu à la présidence du Sous-comité.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Keith Martin, il est convenu, — Que Deepak Obhrai soit élu vice-président de l'opposition du Sous-comité.

 

Sur motion de Keith Martin, il est convenu, — Que Colleen Beaumier soit élu vice-président du parti ministériel du Sous-comité.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 15 h 53, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Stephen Knowles

 
 
2003/11/07 14 h 05