SVET Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mercredi 14 mai 2003
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 35, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Wood, président.
Membres du Sous-comité présents : Roy Bailey, Bill Blaikie, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Rose-Marie Ur, Elsie Wayne, Bob Wood.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, attaché de recherche.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Sous-comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu, — Que le Sous-comité adopte le calendrier suivant pour ses réunions :
— 28 mai 2003 : Légion canadienne;
— 4 juin 2003 : ébauche de rapport;
— 11 juin 2003 : Tribunal des anciens combattants (révision et appel) à huis clos.
À 15 h 40, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Eugene Morawski