SWID Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL |
Séance no 1 |
Le mardi 7 octobre 2003 |
Le Sous-comité concernant les dénonciateurs du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 14, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymonde Folco, co-présidente. |
Membres du Sous-comité présents : Carolyn Bennett, Ken Epp, Raymonde Folco, Robert Lanctôt, Massimo Pacetti et Judy Sgro. |
Autres députés présents : Reg Alcock, Paul Forseth et Paul Szabo. |
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
À 16 h 43, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
2003/11/24 13 h 32 |