TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le lundi 24 mars 2003
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, dans la
salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.
Membres du Comité
présents: Rex Barnes, Joe Comuzzi, Bev
Desjarlais, Roger Gallaway, Jim Gouk, Ovid Jackson, Stan Keyes, Mario
Laframboise, James Moore, Marcel Proulx.
Aussi présent: Du Service de recherche de la
Bibliothèque du Parlement : John
Christopher, analyste principal.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, étude de l’objet du Projet de loi C-26, Loi modifiant la
Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire,
édictant la Loi sur VIA Rail Canada et modifiant d'autres lois en conséquence.
Il est convenu, - Que le
président, les deux vices-présidents, le secrétaire parlementaire du Ministre
des Transports, le recherchiste et le greffier du Comité tiennent une réunion
mercredi prochain, le 26 mars 2003, pour dresser une liste des différentes
villes dans lesquelles le Comité devrait tenir des audiences, dans le cadre de
l’étude du projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les transports au
Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire, édictant la Loi sur VIA Rail
Canada et modifiant d'autres lois en conséquence.
À 16 h 18, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka