FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le mardi 4 mai 2004

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 15 h 40, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Roy Cullen, président(e).

Membres du Comité présents : Roy Cullen, Rodger Cuzner, Nick Discepola, Richard Harris, Rahim Jaffer, L'hon. Maria Minna, Massimo Pacetti, Pierre Paquette, Gary Pillitteri, Werner Schmidt et Alex Shepherd.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, analyste principale ; Stephen Laurent, analyste.

Témoins : Association canadienne des petits brasseurs : John Hay, directeur; Howard Thompson, co président du Comité sur la taxe d'accise et, président-directeur général de Creemore Springs Brewery Ltd.; Laura Urtnowski, co présidente du Comité sur la taxe d'accise et, Présidente, Les brasseurs du Nord. Brick Brewing Company : Jim Brickman. Ferme Brasserie Schoune : Patrice Schoune. Great Western Brewing : Ron Waldman, président. Propeller Brewing Company : John Allen. Canadian Vintners Association : William C. Ross, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi, 27 avril 2004, le Comité entreprend son étude sur les mesures fiscales visant les petites entreprises.

Howard Thompson, Laura Urtnowski et William Ross font des déclaration et, avec John Hay, répondent aux questions.

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2004/05/31 8 h 48