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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mardi 11 mai 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 03, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Tom Wappel, président(e).

Membres du Comité présents : John Cummins, Loyola Hearn, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Gary Schellenberger, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Témoins : Canadian SableFish Association : Eric Wickham, directeur général.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement , le Comité tient une séance d'information par un représentant de la Canadian SableFish Association.

À 11 h 05, la séance est suspendue.

À 11 h 13, la séance reprend.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 13, la séance est suspendue.

À 12 h 18, la séance reprend.

Le Comité entreprend à huis clos l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le président écrive au ministre pour l’inciter à faire effectuer une évaluation environnementale avant que l’industrie de l’aquaculture de morue charbonnière soit autorisée à aller de l’avant, et pour recommander qu’il donne instruction à Allison Webb, un fonctionnaire du ministère chargé d’aquaculture sur la côte ouest, de rencontrer immédiatement les représentants de la SableFish Association et de suggérer la mise en place de moyens pour contrôler l’exportation de morue charbonnière vivante.

Il est convenu, — Que le président écrive à David Rideout, directeur exécutif de l’Alliance de l'industrie canadienne de l’aquiculture pour lui recommander de rencontrer les représentants de la SableFish Association.

Il est convenu, — Que David Bevan, sous-ministre adjoint et Jean-Claude Bouchard, sous-ministre délégué au ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité, après la semaine de relâche en mai, pour témoigner au sujet de la morue charbonnière et de l’industrie de l’aquaculture et que Allison Webb soit invité à comparaître en même temps par téléconférence.

Il est convenu, — Que le Comité revoie les témoignages livrés par les représentants de la United Fishermen & Allied Workers’ Union le 27 avril 2004.

Il est convenu, — Que le président écrive au ministre pour recommander qu’un dialogue constructif soit engagé entre les fonctionnaires du ministère et les représentants de la Canadian Responsible Fisheries Federation afin d’expliquer à ces derniers pourquoi leur financement a été réduit.

Il est convenu, — Que les représentants de la Rouge Dauffins Green Space Coalition soient invités à comparaître devant le Comité lors d’une séance télévisée au sujet des dommages au bassin de la rivière Rouge.

Il est convenu, — Que la prochaine grande étude du Comité portera sur la Loi sur les océans.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2004/05/14 8 h 46