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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le mardi 30 mars 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 06, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Andy Burton, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Bill Matthews, L'hon. Shawn Murphy, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Gary Schellenberger, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Sharon Ashley, directrice générale, Coordination des politiques et liaison; Yves Bastien, commissaire du développement de l'aquaculture; Jean-Claude Bouchard, sous-ministre délégué; George Da Pont, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés; Sue Kirby, sous-ministre adjointe, Océans; Wendy Watson-Wright, sous-ministre adjointe, Sciences; David Bevan, sous-ministre adjoint , Gestion des pêches.

Conformément à l'article 81(4) du Règlement, le comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude approfondie sur la Garde côtière canadienne.

À 12 h 06, la séance est suspendue.

À 12 h 09, le Comité commence à siéger à huis clos.

Le Comité reprend l’examen d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport soit adoptée telle qu’elle a été modifiée, à condition que M. Roy approve la version finale en français avant le dépôt du rapport.

Il est convenu, — Que le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter au rapport des modifications jugées nécessaires au plan grammatical ou stylistique, sans en altérer le fond.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport

Il est convenu — Que, le rapport soit adopté par consentement unanime.

À 12 h 28, la séance est suspendue.

À 12 h 29, la séance reprend.

Conformément à l'article 81(4) du Règlement, le comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS.

À 13 h 04, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2004/06/14 13 h 50