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LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le jeudi 26 février 2004

Le Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 07, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire un président et un vice-président, conformément à l’article 107(2) du Règlement.

Membres du Comité présents : Peter Adams, Raymond Bonin, Bonnie Brown, Sarmite Bulte, Roy Cullen, Judi Longfield, Pat O'Brien, Bernard Patry, Brent St. Denis, Paul Steckle, Tom Wappel et John Williams.

Aussi présents : Chambre des communes : Tranquillo Marrocco, greffier principal adjoint . Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie : Louise M. Thibault, greffière . Chambre des communes : Nicholas Pappas, conseiller financier principal.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que Judi Longfield soit élue à la présidence du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection du vice-président.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que Tom Wappel soit élu vice-président du Comité.

Judi Longfield assume la présidence.

Du consentement unanime, il est convenu, — Qu'un sous-comité des budgets de comité soit formé aux fins d'approuver les demandes de budget des comités et que le Sous-comité soit composé de Bonnie Brown, Roy Cullen, Judi Longfield, Pat O'Brien, Bernard Patry, Tom Wappel et John Williams.

À 13h12, le Comité déclare le huis clos.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Que les réunions du Comité de liaison se tiennent le premier jeudi de chaque mois à 13 h ou sur convocation du président et qu’un déjeuner de travail soit porté au budget du Comité, à la discrétion du président.

Le Comité examine l'envelope budgétaire générale des comités.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 30 200 $ soit alloué au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, pour son étude sur le Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues.

À 13 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc Bosc

2004/03/01 12 h 19