OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 25 mars 2004

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 02, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Szabo, président(e).

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Brenda Chamberlain, Paul Forseth, Roger Gaudet, Robert Lanctôt, Anita Neville, Gilles-A. Perron, Alex Shepherd, Paul Szabo, Tony Tirabassi et Lynne Yelich.

Membres substituts présents : Don Boudria pour Joe Jordan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : À titre personnel : C. E.S. Franks, professeur émérite de science politique, Université Queen.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement [et à la motion adoptée par le Comité le 24 février 2004, le Comité reprend son étude du budget et des prévisions budgétaires du Bureau de la Gouverneure générale.

C.E.S. Franks fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 23, la séance est suspendue.

À 10 h 30, le Comité recommence à siéger à huis clos.

Le Comité commence l’examen de questions liées aux travaux du Comité.

Il est convenu que le président répondra à la lettre de M. Scott Serson, ancien président de la Commission de la fonction publique.

Il a été convenu que le Comité écrive au Leader à la Chambre du gouvernement pour avoir un aperçu du moment où la nomination de la présidente de la Commission de la fonction publique serait soumise au Comité.

Conformément à l’article 39 du Règlement, le Comité a étudié la question Q-9 sans réponse au Feuilleton et a convenu que le président écrirait au Leader à la Chambre et aux ministères en défaut et demanderait qu’ils indiquent la nature du problème ayant donné lieu au retard et indiquent quand la question pourrait obtenir réponse.

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Miriam Burke

2004/03/30 17 h 17