SFIN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mardi 24 février 2004

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 35, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roy Cullen, président(e).

Membres du Sous-comité présents : Roy Cullen, Sophia Leung, John McKay, Pierre A. Paquette, Monte Solberg et Judy Wasylycia-Leis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : June Dewetering ; Stephen Laurent.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité et a convenu de recommander ce qui suit:

Il est convenu, — Que les hauts fonctionnaires du Ministères des Finances et de l'Agence des douanes et du revenu du Canada soient invités sur le budget supplémentaire (B), le jeudi 26 février, 2004 de 10h00 à 11h00 pour le Département des Finances et de 11h00 à 12h00 pour l'Agence des douanes et du revenu Canada.

Il est convenu, — Que le comité procède avec les projets de Loi C-21 et C-421 durant la semaine du 8 mars 2004, commençant le jeudi 8 mars , 2004.

Il est convenu, — Que le comité invite Diane Ablonczy, le mardi 8 mars 2004.

Il est convenu, — Que le comité procède avec le Budget principal des dépenses 2004-2005 durant la semaine du 22 mars, 2004.

Il est convenu, — Que le comité invite, sur le Budget principal des dépenses 2004-2005, dans un premier temps, les hauts fonctionnaires du ministère des Finances et de l'agence des douanes et du revenu du Canada et que le Ministre des Finances et le Ministre du Revenu National soient invités par la suite.

À 16 h 14, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2015/10/01 8 h 51