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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le lundi 22 novembre 2004
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

 

Membres du Comité présents : Gord Brown, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Wajid Khan, Maka Kotto, Marc Lemay, Deepak Obhrai, Gary Schellenberger, Scott Simms et Merv Tweed.

 

Membres substituts présents : Bev Oda pour Merv Tweed.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste; Sam Banks, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Raymond Chan, ministre d'État (Multiculturalisme).

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Bruce Manion, sous-ministre adjoint, Planification et affaires ministérielles; Eileen Sarkar, sous-ministre adjointe, Citoyenneté et patrimoine; Kristina Namiesniowski, directeur général, Multiculturalisme et droits de la personne, Patrimoine canadien; Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales.

 
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport sur les plans et priorités 2004-2005 du ministère du Patrimoine canadien et conformement à l'article 108(2) du Règlement, étude du rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004.
 
Le ministre fait une déclaration et avec Bruce Manion répond aux questions.
 
Par consentement unanime, le comité consent à changer son horaire et à tenir deux réunions sur la position du Canada à l'Unesco au sujet de l'avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques.
 

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2005/02/28 16 h 00