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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le mardi 14 juin 2005
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 02, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

 

Membres du Comité présents : Rodger Cuzner, Randy Kamp, Bill Matthews, Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Edwin R. DeBruyn, chef, Habitat, Burlington Bureau du directeur de secteur. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Louise Knox, directrice. Ministère des Pêches et des Océans : Pierre Lemieux, directeur, Soutien et élaboration des programmes; Richard Wex, directeur général, Direction générale de la gestion de l'habitat.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le bassin de la rivière Rouge.
 

Louise Knox fait une déclaration.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Shawn Murphy, il est convenu, — Que le ministre des pêches et des océans soit invité à comparaître devant le Comité le jeudi 16 juin 2005 concernant la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004.

 

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que l'ordre du Comite du mardi 31 mai 2005 concernant la réunion planifiée pour le jeudi 16 juin 2005 soit annulé, et que des représentants du Nunavut Tunngavik Inc. et du Nunavut Wildlife Management Board soient invités à comparaître devant le Comité, si la Chambre siège, le mardi 21 juin 2005 au sujet du quota du flétan noir de la Baffin Fisheries Coalition dans le détroit de Davis.

 

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu avec dissidence, — Que le Comité adopte un budget opérationnel de 10000 $ pour son étude du quota de flétan noir de la Baffin Fisheries Coalition dans le détroit de Davis .

 

Sur motion de Scott Simms, il est convenu, — Que le Comité demande à la Chambre l’autorisation pour six membres du Comité de voyager à Terre-Neuve-Labrador du lundi 26 septembre au samedi 1 octobre 2005 relativement à l'étude du Comité de la morue du nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire.

 

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, — Que, de la part du Comité, le président soit autorisé de rédiger un budget de déplacement et de le présenter au Comité de Liaison.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le bassin de la rivière Rouge.
 

Richard Wex fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2005/06/15 8 h 53