PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le jeudi 3 novembre 2005

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 9 h 9 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : Alain Boire, Gary Carr, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Walt Lastewka, l'hon. Shawn Murphy, Benoît Sauvageau, John Williams et Borys Wrzesnewskyj.

Membres substituts présents : Barry Devolin remplace Dean Allison.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste ; Marc-André Pigeon, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe. Ministère des Ressources naturelles : Frank Des Rosiers, directeur général , Direction des politiques stratégiques; Richard B. Fadden, sous-ministre. Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Crystal Pace, directrice principale. Ministère des Ressources naturelles : Richard Tobin, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion intégrée.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 1, Ressources naturelles Canada - La gouvernance et la gestion stratégique du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le 5 avril 2005.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Benoît Sauvageau propose, — Que conformément à l’alinéa 108(3)g) du Règlement et aux Comptes publics du Canada, le comité permanent des comptes publics demande au gouvernement de lui remettre pour le 30 novembre 2005, copies de toutes les vérifications internes et externes (y compris les vérifications judiciaires) touchant à l’administration des Internationaux du sport de Montréal et du comité organisateur des XI CHAMPIONNATS DU MONDE FINA -- MONTRÉAL 2005..

Il s'élève un débat.

À 11 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Elizabeth B. Kingston

2005/11/03 13 h 35