SFIN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 1 |
| Le mardi 12 octobre 2004 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 50, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Massimo Pacetti, président(e). |
Membres du Sous-comité présents : Yvan Loubier, John McKay, Massimo Pacetti, Charlie Penson et Judy Wasylycia-Leis. |
Autres députés présents : Guy Côté. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 16 h 20, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
| 2004/10/13 14 h 34 |