SPAC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 2 |
| Le lundi 1 novembre 2004 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 35, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Williams, président. |
Membres du Sous-comité présents : David Christopherson, Mark Holland et John Williams. |
Membres substituts présents : Gary Carr pour Mark Holland et Sébastien Gagnon pour Benoît Sauvageau. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 16 h 34, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
La greffière du Comité, |
| 2004/11/02 14 h 02 |