SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le lundi 21 novembre 2005

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 49, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Ken Boshcoff, président.

Membres du Sous-comité présents : Ken Boshcoff, Peter Julian et Denise Poirier-Rivard.

Membres substituts présents : Gary Goodyear remplace Carol Skelton et Russ Powers remplace Ruby Dhalla.

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

Témoins : Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile du Canada : Peter Hill, sous-directeur général, Politique de gestion des urgences; James Young, conseiller principal de la sous-ministre. Ministère de l'Industrie : Chaouki Dakdouki, directeur, Politique de réglementation et planification.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mercredi 19 février 2005, le Sous-comité reprend son étude sur les questions concernant les personnes handicapées.

Peter Hill fait une déclaration et, avec James Young et Chaouki Dakdouki, répond aux questions.

À 13 h 3, la séance est suspendue.

À 13 h 4, la séance reprend.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité émette, en accord avec le président, un communiqué invitant les Canadiennes et les Canadiens handicapés à présenter une demande pour l’édition 2005 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire.

Il est convenu, — Que le rapport exigé par la loi au sujet de l’administration de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire en 2004-2005 soit adopté.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport au Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.

À 13 h 6, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Miriam Burke

2005-11-23 14 h 28