CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mercredi 17 mai 2006

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Guy André, Leon Benoit, Ron Cannan, l'hon. Mark Eyking, l'hon. Helena Guergis, Peter Julian, l'hon. Dominic LeBlanc, John Maloney, Ted Menzies et Lui Temelkovski.

Membres substituts présents : Paule Brunelle remplace Pierre A. Paquette et Bev Shipley remplace Pierre Lemieux.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Holden, analyste ; Elizabeth Kuruvila, analyste . Comité permanent du commerce international : Alexandre Roger, cogreffier du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le PREMIER RAPPORT du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Il est convenu (sous réserve de la disponibilité):

1. Que le Comité tienne deux réunions sur le bois d’œuvre les 29 et 31 mai avec des groupes représentants l’industrie et une heure avec le ministre du commerce international.

2. Que le Comité tienne une réunion, le 5 juin, sur l’OMC dans le domaine des services, l’agriculture et l'accès aux marchés non agricoles. Une heure avec les hauts fonctionnaires et une heure avec des groupes.

3. Que le Comité invite le ministre du Commerce international le 7 juin sur le Budget principal 2006-2007.

4. Que le Comité tienne une réunion, le 12 juin, sur les négociations de l’accord commercial entre le Canada et le CA4 (El Salvador, Nicaragua, Honduras et le Guatemala). Une heure avec les hauts fonctionnaires et une heure avec les groupes.

5. Que le Comité tienne une réunion, le 14 juin, sur les négociations entre le Canada et la Corée du Sud. Une heure avec les hauts fonctionnaires et une heure avec les groupes.

6. Qu’à compter de septembre 2006, le Comité tienne une réunion hebdomadaire sur des projets à long terme et une réunion hebdomadaire sur des projets à court terme.

À 15 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2007/09/14 9 h 20