HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le lundi 5 février 2007

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patricia Davidson, Rick Dykstra, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo et Rob Merrifield.

Membres substituts présents : L'hon. John McKay remplace l'hon. Hedy Fry, l'hon. Stephen Owen remplace Bonnie Brown et Chris Warkentin remplace Dave Batters.

Autres députés présents : Pat Martin et Paul Szabo.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Agence de la santé publique du Canada : Sylvie Stachenko, administrateur en chef adjoint de la santé publique, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques; Kelly Stone, directrice, Division de l'enfance et de l'adolescence. Ministère de la Santé : Kathy Langlois, directrice générale, Direction des programmes communautaires, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits; Beth Pieterson, directrice générale, Programme de la stratégie antidrogue et des substances contrôlées, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs. Instituts de recherche en santé du Canada : Barbara Beckett, directrice adjointe, Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies. Ministère de la Santé : Neil Yeates, sous-ministre adjoint, Direction générale des produits de santé et des aliments; Supriya Sharma, directrice générale associée, Direction des produits thérapeutiques, Direction générale des produits de santé et des aliments.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur une nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale.

Le Comité procède à l'examen de la réponse du gouvernement au deuxième rapport du Comité permanent de la santé, « Un seul, c'est déjà trop : demande d'un plan d'action global pour l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale », présentée à la Chambre le mercredi 17 janvier 2007.

Sylvie Stachenko fait une déclaration et, avec Kelly Stone, Kathy Langlois et Beth Pieterson, répond aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mai 2006, le Comité reprend son étude sur les implants mammaires remplis de gel de silicone.

Le Comité procède à l'examen de la réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent de la santé, « Implants mammaires remplis de gel de silicone : sujets de préoccupation », présentée à la Chambre le mercredi 17 janvier 2007.

Neil Yeates fait une déclaration et, avec Supriya Sharma, répond aux questions.

À 17 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2007/02/06 15 h 7