NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le mardi 5 juin 2007

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit à huit clos aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Robert Bouchard, John Cannis, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, Russ Hiebert et l'hon. Joe McGuire.

Membres substituts présents : Dean Del Mastro remplace Steven Blaney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolf Koerner, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur les Forces canadiennes en Afghanistan.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 10 h 39, le Comité siège en public.

Laurie Hawn propose, — Que, durant la réunion conjointe que tiendront le Comité permanent de la défense nationale et le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 6 juin 2007, chaque ministre ait droit à sept minutes pour faire une déclaration préliminaire; qu’au premier tour de l’interrogation des témoins, dix minutes soient accordées à un-e représentant-e de chaque parti, dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc québécois, NPD et Parti conservateur; et que lors d’un deuxième tour, cinq minutes soient accordées par parti en commençant avec le Parti libéral, le Parti conservateur, le Bloc québécois, le Parti conservateur, le Parti libéral, le Parti conservateur et le Parti libéral; que lors d’un troisième tour, cinq minutes soient accordées par parti en commençant avec le Parti conservateur, le Parti libéral, le Parti conservateur, le Bloc québécois, le Parti conservateur et NPD.

Il s'élève un débat.

Dawn Black propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « chaque ministre ait », des mots « seulement le ministre des Affaires étrangères, le ministre de la Sécurité publique et le ministre de la Défense nationale aient chacun ».

Après débat, l'amendement de Dawn Black est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

À 11 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2007/06/05 13 h 43