NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 59

Le mardi 12 juin 2007

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 7, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Robert Bouchard, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, Russ Hiebert, l'hon. Keith Martin et l'hon. Joe McGuire.

Membres substituts présents : Dean Del Mastro remplace Steven Blaney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur les Forces canadiennes en Afghanistan.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le Comité adopte le projet de rapport comme étant le rapport du Comité, et que le président présente ledit rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le président soit autorisé à apporter au besoin des corrections d’ordre typographique ou stylistique au rapport sans en modifier le fond.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que 350 exemplaires bilingues, tête-bêche, du rapport soient imprimés conformément à la politique établie par le Bureau de régie interne.

Il est convenu, — Que, conformément à l’alinéa 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l’impression de toute opinion ou recommandation dissidente ou supplémentaire en annexe au rapport, immédiatement après la signature du président.

Il est convenu, — Que toute opinion ou recommandation à imprimer en annexe du rapport soit remise au greffier au plus tard à midi le mercredi 13 juin 2007.

À 10 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2007/06/12 11 h 6