OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 52

Le jeudi 17 mai 2007

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Daryl Kramp, le vice-président.

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Daryl Kramp, James Moore, Richard Nadeau, Peggy Nash, Pierre Poilievre, l'hon. Raymond Simard et l'hon. Garth Turner.

Membres substituts présents : Laurie Hawn remplace Harold Albrecht.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Guy Beaumier, analyste ; Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Liliane Saint Pierre, sous-ministre adjointe, Approvisionnements; George Butts, directeur général, Secteur de la gestion des services et des approvisionnements spéciaux, Approvisionnements; Marshall Moffat, directeur général, Secteur des petites et moyennes entreprises. Tribunal canadien du commerce extérieur : Elaine Feldman, vice-présidente; Randy Heggart, directeur des examens d'approvisionnements; Reagan Walker, avocat général.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les impacts et les contraintes des activités d'approvisionnement du gouvernement fédéral vis-à-vis l'emploi manufacturier au Canada.

Liliane Saint Pierre, George Butts et Marshall Moffat font des déclarations préliminaires et répondent aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Elaine Feldman fait une déclaration préliminaire et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2007/05/28 14 h 35