PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 29

Le jeudi 23 novembre 2006

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 18, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Shawn Murphy, président.

Membres du Comité présents : Brian Fitzpatrick, Jean-Yves Laforest, Mike Lake, l'hon. Shawn Murphy, Richard Nadeau, Pierre Poilievre, Yasmin Ratansi, David Sweet et Borys Wrzesnewskyj.

Membres substituts présents : Russ Hiebert remplace John Williams et John Maloney remplace Marcel Proulx.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alex Smith, analyste ; Brian O'Neal, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité poursuit son étude de l'ébauche de rapport no. 11, Chapitre 2 (Défense nationale - Le recrutement et le maintien en poste du personnel militaire) et de l'ébauche du rapport no. 12, Comptes publics du Canada 2006.

Il est convenu, — Que chaque fois qu'un témoin qui, au cours de sa comparution devant le Comité, suite aux questions des députés, prend l'engagement de fournir de l'information, de la documentation ou toute autre preuve requise par les membres et qui ne donne pas suite à cet engagement dans un délai raisonnable, il ou elle sera reconvoqué devant le Comité, après avoir reçu un rappel de cet engagement par le personnel du Comité, pour expliquer pourquoi l'information, la documentation ou toute autre preuve requise n'a pas été fournie.

À 16 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2006/11/24 13 h 49