SAGR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mardi 6 février 2007

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'Agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de James Bezan, président.

Membres du Sous-comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, James Bezan et Paul Steckle.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Que, le Sous-comité recommande que le Comité adopte le plan du travail jusqu’à la fin d’avril 2007.

• Jeudi 8 février – Questions touchant l’industrie de la machinerie et équipement agricole.

• Mardi 13 février – Suivi sur le programme d’importation pour l’usage personnel (IUP)

• Jeudi, 15 février – Mise en œuvre de l’interdiction du matériel à risque spécifié (MRS) juillet 2007

• Mardi 20 février – Rapport d’étape sur les questions commerciales, M. Steve Verheul, négociateur en chef en matière d’agriculture

• Jeudi 22 février – Étude sur les ingrédients laitiers

• Mardi 27 février – premier heure : la Commission canadienne du blé avec Mme Mary-Lynne Charlton, présidente, Charlton Communications; M. Greg Arason et M. David Anderson, Secrétaire parlementaire; deuxième heure de séance – Examen de l’ébauche de rapport sur la Commission canadienne du blé.

• Jeudi 1re mars – Étude sur les biocarburants

• Mardi 20 mars – 15 h 30 au 17 h 30 - Étude sur les biocarburants - 19 h à 21h - Impact de la crise du revenu agricole

• Jeudi 22 mars - Étude sur les biocarburants

• Du 26 au 30 mars – Audiences dans l’Ouest canadien sur la Nouvelle politique agricole et agroalimentaire – accent sur la gestion des risques opérationnels

• Du 10 au 13 avril – Audiences dans le Canada atlantique sur la Nouvelle politique agricole et agroalimentaire – accent sur la gestion des risques opérationnels

• Du 16 au 18 avril – Voyage à Washington, DC pour parler de la loi agricole américaine (US Farm Bill)

• Mardi 24 avril – Suivi sur la crise de la production porcine

• Jeudi 26 avril – Suivi sur les semences Terminator (TRURG)

Votre Sous-comité recommande – Que le Comité ajoutera les séances supplémentaires nécessaires pour répondre aux demandes urgents d’audience les lundis, mardis et mercredis soirs

Votre Sous-comité recommande – Que le Comité accepte de demander une somme additionnelle de 16 000 $ afin de couvrir les frais lies aux nominations par décret jusqu’au 31 mars 2007

À 16 h 49, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carol Chafe

2007/02/08 12 h 26