SIND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 3 |
| Le mardi 8 mai 2007 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 2, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, le président. |
Membres du Sous-comité présents : Paule Brunelle, Brian Masse et James Rajotte. |
Autres députés présents : Colin Carrie. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Dan Shaw, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
À 9 h 41, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Comité, |
| 2007/05/11 7 h 55 |