ACVA Réunion de comité

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 8, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que Rob Anders soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Roger Valley, il est convenu, — Que Brent St. Denis soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Roger Gaudet, il est convenu, — Que Peter Stoffer soit élu second vice-président du Comité.

Rob Anders assume la présidence.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre de l'autre parti de l'opposition.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins [3] membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires afin d’offrir un repas à toutes les réunions du Comité jusqu'à ce que le Comité siège à des heures différentes et que les coûts de ce repas soient facturés au budget du Comité.

Il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux [2] représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

Il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que pendant l’interrogation des témoins, le temps soit alloué à chaque intervenant comme suit : sept (7) minutes au Parti libéral, sept (7) minutes au Bloc Québécois, cinq (5) minutes au NPD et sept (7) minutes au Parti conservateur. Par la suite, cinq (5) minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc Québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, NPD, Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral et Parti conservateur.

Il est convenu, — Que le Comité invite l'Ombudsman des vétérans aussitôt que possible.

À 11 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.