AFGH Réunion de comité

Le Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Laurie Hawn, il est convenu, — Que Pierre Lemieux soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Bob Rae, il est convenu, — Que l'honorable Bryon Wilfert soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Claude Bachand, il est convenu, — Que Vivian Barbot soit élue second vice-président du Comité.

Sur motion de Claude Bachand, il est convenu, — Que Dawn Black soit élue troisième vice-président du Comité.

Pierre Lemieux assume la présidence.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse les mercredis de 18 h 30 à 20 h 30, et que peu importe à quel moment la séance commence, elle dure deux heures complètes.

Sur motion de Laurie Hawn, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Dave MacKenzie, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et des trois vice-présidents du Comité.

Bernard Patry propose, — Que les greffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Sur motion de Dawn Black, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par adjonction des mots “et que le Comité ait comme pratique, qu'à moins de circonstances exceptionnelles, tous les documents écrits seront distribués aux membres du Comité 24 heures à l'avance” après le mot “officielles”.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que les greffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles et que le Comité ait comme pratique, qu'à moins de circonstances exceptionnelles, tous les documents écrits seront distribués aux membres du Comité 24 heures à l'avance.

Sur motion de Sylvie Boucher, il est convenu, — Que les greffiers du Comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Dave MacKenzie, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Président.

Sur motion de Claude Bachand, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos et qu'un représentant du bureau du whip de chaque parti soit autorisé à assister aux séances à huis clos.

Sur motion de Laurie Hawn, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Sur motion de Dawn Black, il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès des greffiers du Comité qui le distribuent aux membres dans les deux langues officielles.

Dawn Black propose, — Que, à la discrétion de la présidence, les témoins disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire;

Et que, à la discrétion de la présidence, le temps soit alloué de la façon suivante pour chaque parti :

1^re ronde (7 minutes chacun)

— Parti libéral

— Bloc Québécois

— NPD

— Parti conservateur

Parti conservateur 2^e ronde (5 minutes chacun)

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Parti libéral

— Parti conservateur

Et que, lorsqu’un ministre est présent, l’ordre et l’allocation du temps pour l’interrogatoire soient les mêmes que ci-dessus, à l’exception de la première ronde de questions, où dix (10) minutes sont allouées à chaque parti.

Bernard Patry propose, — Que la motion soit modifiée en remplaçant les trois dernières positions dans la 2^e ronde de questions par une position pour le NPD, suivi du paragraphe “Et que s'il y a une troisième ronde de questions, le Comité reprendra le même ordre qu'à la seconde ronde”.

Après débat, l'amendement de Bernard Patry est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, à la discrétion de la présidence, les témoins disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire;

Et que, à la discrétion de la présidence, le temps soit alloué de la façon suivante pour chaque parti :

1^re ronde (7 minutes chacun)

— Parti libéral

— Bloc Québécois

— NPD

— Parti conservateur

Parti conservateur 2^e ronde (5 minutes chacun)

— Parti libéral

— Parti conservateur

— Bloc Québécois

— Parti conservateur

— Parti libéral

— NPD;

Et que, s'il y a une troisième ronde de questions, le Comité reprendra le même ordre qu'à la seconde ronde;

Et que, lorsqu’un ministre est présent, l’ordre et l’allocation du temps pour l’interrogatoire soient les mêmes que ci-dessus, à l’exception de la première ronde de questions, où dix (10) minutes sont allouées à chaque parti.

À 9 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.