FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le jeudi 13 décembre 2007

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à huit clos à 11 h 10, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président.

Membres du Comité présents : Vivian Barbot, l'hon. Raymond Chan, Paul Dewar, Peter Goldring, Denis Lebel, l'hon. Keith Martin, Deepak Obhrai, Kevin Sorenson et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Sylvie Boucher remplace Deepak Obhrai, Rodger Cuzner remplace Bernard Patry, Johanne Deschamps remplace Caroline St-Hilaire et Daryl Kramp remplace Wajid Khan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste ; Natalie Mychajlyszyn, analyste ; Gerald Schmitz, analyste principal.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2007, le Comité reprend son étude de la mission canadienne en Afghanistan.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le Comité adopte tel quel le rapport provisoire que lui ont présenté les analystes et que s’il ne peut être déposé à la Chambre d’ici le 14 décembre 2007, un ordre de la Chambre soit demandé pour permettre que le rapport soit présenté à la greffière de la Chambre durant l’ajournement en décembre 2007 et janvier 2008.

Il est convenu, — Que le rapport préliminaire soit adopté en tant que rapport à la Chambre et que le président ou son remplaçant le présente à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l'alinéa 108(1)(a), le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes et / ou complémentaires en annexe à ce rapport, immédiatement après la signature du président et que lesdites opinions soient remises en version électronique, au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, le ou avant le 1^er janvier 2008.

À 12 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2007/12/21 9 h 11