HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le jeudi 6 décembre 2007

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 9, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Lui Temelkovski, vice-président.

Membres du Comité présents : Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo, Lui Temelkovski, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : L'hon. Raymond Chan remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Robert Eyahpaise, directeur, Direction des services sociaux et de la justice, Direction générale du développement communautaire; Andrew Lieff, conseiller principal au sous-ministre; Fred Hill, gestionnaire, Sécurité alimentaire dans le Nord. Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Scott Hutton, directeur exécutif adjoint, Radiodiffusion; Martine Vallee, directrice, Télévision payante et spécialisée de langue anglaise et politique sociale. Les normes canadiennes de la publicité : Linda J. Nagel, présidente et directrice générale. Ministère des Finances : Sean Keenan, chef principal, Division de l'impôt des particuliers, Direction de la politique de l'impôt; Sophie Amberg, agent de la politique de l'impôt, Projets statégiques, Division de l'impôt des particuliers, Direction de la politique de l'impôt.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité les mardis 20 et 27 novembre 2007, le Comité reprend son étude de la réponse du gouvernement au rapport du Comité Des enfants en santé : une question de poids.

Robert Eyahpaise et Scott Hutton font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2007/12/07 15 h 6