HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le lundi 3 décembre 2007

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, le président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, l'hon. Michael D. Chong, Rodger Cuzner, Jacques Gourde, Mike Lake, Yves Lessard, Tony Martin, Michael Savage, l'hon. Judy Sgro et Lynne Yelich.

Membres substituts présents : Mario Silva remplace Ruby Dhalla.

Aussi présents : Chambre des communes : Carmen DePape, greffière à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

Comparaît : L'hon. Monte Solberg, ministre des Ressources humaines et du Développement social.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement social : Janice Charette, sous-ministre; Hélène Gosselin, administrateur général, Service Canada; Sherry Harrison, contrôleur; Karen Kinsley, présidente, Société canadienne d’hypothèques et de logement.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2008: crédits 1a, 5a et 15a, sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES renvoyés au Comité le mardi 30 octobre 2007.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu avec dissidence, — Que les crédits 1a, 5a et 15a inscrit sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES soient adoptés.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Maziade

2007/12/04 15 h 48