OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le mardi 10 juin 2008

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Meili Faille, Raymonde Folco, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Mario Silva et Chris Warkentin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste ; Mathieu Stanton, analyste.

Témoins : The Powell Group - TPG Technology Consulting Ltd. : Donald R. Powell, président.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 avril 2008, le Comité reprend son étude des processus d'acquisition au gouvernement fédéral.

Donald R. Powell fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 24, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion de Mark Holland, — Que le Comité étudie le Rapport d'enquête sur la divulgation non autorisée de renseignements diplomatiques sensibles, rendu public par le Bureau du Conseil privé le 22 mai 2008, pour qu'il juge si la portée de l'enquête avait l'ampleur voulue et pour qu'il présente ses conclusions à la Chambre.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

À 10 h 27, la séance est suspendue.

À 10 h 28, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 mai 2008, le Comité reprend son étude sur l''amélioration des services de Passeport Canada en régions.

À 10 h 46, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour quelques minutes de plus.

À 10 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2008/09/29 12 h 38