OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le jeudi 12 juin 2008

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 6, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Meili Faille, Raymonde Folco, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau et Mario Silva.

Membres substituts présents : Bradley R. Trost remplace Chris Warkentin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste ; Mathieu Stanton, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 mai 2008, le Comité reprend son étude sur l'amélioration des services de Passeport Canada en régions.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Passeport Canada : un modèle à revoir ».

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite à comparaître le « CABiNET Business Network », qui représente les PME en services informatiques, qui juge inacceptable les nouvelles politiques gouvernementales en ce qui a trait aux achats de matériels et de logiciels informatiques ; qu’une période minimum de 1 heure leur soit allouée et ce, même dans l’éventualité de l’ajournement de la Chambre ; et que le Comité invite des fonctionnaires du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux pour discuter à la même réunion des politiques gouvernementales en ce qui concerne les achats de matériel et de logiciels informatiques.

À 10 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2008/09/29 15 h 8