SIND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 2 |
| Le mardi 5 février 2008 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 2, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de James Rajotte, président. |
Membres du Sous-comité présents : Paule Brunelle, Colin Carrie, l'hon. Dan McTeague et James Rajotte. |
Membres substituts présents : Brian Masse remplace Peggy Nash. |
Autres députés présents : L'hon. Scott Brison. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Eleanor Fast, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 10 h 47, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2008-09-16 10 h 3 |