AANO Réunion de comité

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Harold Albrecht, il est convenu, — Que Bruce Stanton soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Mauril Bélanger, il est convenu, — Que Todd Russell soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que Jean Crowder soit élue seconde vice-présidente du Comité.

Bruce Stanton assume la présidence.

À 9 h 18, la séance est suspendue.

À 9 h 23, la séance reprend.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que seulement le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité des documents et seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos et en plus, que chaque parti ait droit à un membre du personnel.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Sur motion de Marc Lemay, il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Marc Lemay propose, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre de l'autre parti de l'opposition.

Harold Albrecht propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «parti de l'opposition», de ce qui suit : «et un membre du gouvernement».

Larry Bagnell propose, — Que l'amendement soit modifié par substitution, aux mots «et un membre du gouvernement», des mots «et le secrétaire parlementaire, qui n'aura pas de vote».

Il s'élève un débat.

Après débat, le sous-amendement de Larry Bagnell est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 1.

L'amendement modifié de Harold Albrecht est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 1.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 1.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des deux vice-présidents, d’un membre de l’autre parti de l’opposition, et du secrétaire parlementaire, qui n’aura pas de vote.

Marc Lemay propose, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Harold Albrecht propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «un membre de l'opposition», de ce qui suit : «et un membre du gouvernement».

Il s'élève un débat.

Après débat, l'amendement de Harold Albrecht est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l’absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l’opposition et un membre du gouvernement.

Marc Lemay propose, — Qu’au plus dix (10) minutes, à la discrétion de la présidence, soient allouées à un organisme pour présenter son exposé et que, pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion de la présidence, sept (7) minutes soient allouées à l’intervenant de l’Opposition officielle, sept (7) minutes à l’intervenant des autres partis en débutant par le Bloc Québécois, en poursuivant avec le Nouveau Parti démocratique et en terminant avec le Parti conservateur; par la suite, cinq (5) minutes à chaque autre intervenant jusqu’à ce que tous les membres aient eu la chance d’intervenir (en alternance entre les partis d’opposition et le parti ministériel), en laissant à la présidence la discrétion de réduire les temps de parole de la deuxième ronde de questions si le temps manque.

Rob Clarke propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «en alternance entre les partis d’opposition et le parti ministériel», de ce qui suit : «terminant avec une question additionnelle du gouvernement».

L'amendement de Rob Clarke est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

Jean Crowder propose, — Que le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien soit invité à comparaître relativement au sujet du Budget supplémentaire des dépenses, le 5 février 2009.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 10 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.