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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 50
 
Le mardi 8 décembre 2009
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 38, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Tilly O'Neill-Gordon, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Blaine Calkins.

 

Autres députés présents : Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; David Surprenant, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude sur l'exploitation et l'entretien des ports pour petits bateaux.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président soit autorisé à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 10 décembre 2009 à 11 heures.

 

À 16 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Kevin Pittman

 
 
2010/02/10 14 h 24