NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le lundi 20 avril 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Jack Harris remplace Dawn Black et Alexandra Mendes remplace l'hon. Denis Coderre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur la souveraineté dans l’Arctique, les personnes suivantes soient invitées à comparaître devant le Comité permanent de la défense nationale (NDDN) :

- Professeur John Norton Moore de l’Université de la Virginie;

- une personne représentant Raytheon Canada Ltée et d’autres sociétés pertinentes; et

Que les témoins de pays étrangers comparaissent, dans la mesure du possible, par vidéoconférence.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 28